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Immatriculation d’un bateau ?
Immatriculation d’un bateau ?  
Auteur Message
CH288
1ère Classe



Inscrit le: 31 Oct 2006
Messages: 15

Posté le: Mercredi 01 Novembre 2006 13:03
Sujet du message: Immatriculation d’un bateau ?

Grand merci pour l’accueil sympa et pour les conseils, j’ai oublié de préciser que nous sommes Belges…
Pour les permis ça change rien de toute façon, puis le bateau restera en France, nous y sommes de toute façon très souvent.
Pour éviter de vous assommer avec une tonne de questions je vais commencer par éplucher les sujets déjà abordés, juste une : En tant que Belge, l’immatriculation d’un bateau se fait en Belgique ou en France, devoir immatriculer « mer » ça fait une grosse différence financièrement mais peut-être aussi niveau équipement et contrôles ?
 
 
Auteur Message
Vlaljak
Webmestre



Inscrit le: 27 Jan 2005
Messages: 1117
Localisation: Besançon - Doubs
Posté le: Mercredi 01 Novembre 2006 16:06
Sujet du message:

« CH288 » a écrit:
Grand merci pour l’accueil sympa et pour les conseils, j’ai oublié de préciser que nous sommes Belges…


Mais de rien, j'ai divisé le message depuis l'original ici :

http://www.saone.org/forum/viewtopic.php?p=1027

car la question est en dehors du sujet d'origine qui était ta présentation

« CH288 » a écrit:
Pour les permis ça change rien de toute façon, puis le bateau restera en France, nous y sommes de toute façon très souvent.
Pour éviter de vous assommer avec une tonne de questions je vais commencer par éplucher les sujets déjà abordés, juste une : En tant que Belge, l’immatriculation d’un bateau se fait en Belgique ou en France, devoir immatriculer « mer » ça fait une grosse différence financièrement mais peut-être aussi niveau équipement et contrôles ?


Tu peux immatriculer (si je ne m'abuse) le bateau où tu veux, tout ce que je sais c'est qu'en France la réglementation pour la conformité (permis de navigation du bateau) est très complète (certains estiment trop contraignante) mais au moins le bateau est au norme et conformément sécurisé ce qui est rassurant quand on voit certains bateaux avec un pavillon étranger qui sont en très mauvais état et donc difficilement revendables.

Je n'en sais pas plus sur la réglementation belge.
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Vlaljak
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Merci de consulter la Netiquette
 
bateau  
Auteur Message
matheysinus
1ère Classe



Inscrit le: 01 Oct 2006
Messages: 14
Localisation: Haute Marne
Posté le: Mercredi 01 Novembre 2006 16:23
Sujet du message: bateau

un conseil ch288 immatricule ton bateau en Belgique, tu pourras naviguer en France sans probléme en mer et sur les canaux, et tu resteras toujours avec la réglementation Belge qui est beaucoup plus souple que la Française
Je connais bien le probléme j'ai acheté mon premier bateau à des Belges de Charleroi
Je peux te mettre en contact avec eux, nous sommes trés amis
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bateau  
Auteur Message
matheysinus
1ère Classe



Inscrit le: 01 Oct 2006
Messages: 14
Localisation: Haute Marne
Posté le: Mercredi 01 Novembre 2006 16:36
Sujet du message: bateau

un détail CH288,
si tu achètes ton bateau en Belgique il sera immatriculé Belge (avec la plaque bleue), si tu l'achète en France il n'y a aucune difficulté à l'immatriculer en Belgique (beaucoup de Français naviguent sous pavillon Belge )
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adore naviguer sur la petite Saône qui est tout prés de chez moi
 
Re: bateau  
Auteur Message
CH288
1ère Classe



Inscrit le: 31 Oct 2006
Messages: 15

Posté le: Vendredi 03 Novembre 2006 11:24
Sujet du message: Re: bateau

« matheysinus » a écrit:
un détail CH288,
si tu achètes ton bateau en Belgique il sera immatriculé Belge (avec la plaque bleue), si tu l'achète en France il n'y a aucune difficulté à l'immatriculer en Belgique (beaucoup de Français naviguent sous pavillon Belge )

J’ai bien l’impression…
Merci pour les conseils, visiblement la réglementation est très différente en France et en Belgique mais aussi si on est propriétaire ou locataire… On découvre peu à peu et en parler avec des plaisanciers chevronnés nous sera bien utile pour nous y retrouver !

Quelques renseignements trouvés (peut-être utiles pour d'autres ) :

BREVET DE CONDUITE.
Le brevet de conduite (restreint ou général) délivré après examen par le Ministère des Communications et de l’Infrastructure est obligatoire pour pouvoir naviguer en Belgique ou à l’étranger avec un bateau qui a une longueur égale ou supérieure à 15 mètres OU qui peut naviguer à une vitesse supérieure à 20 KM/H (hors-bord, in-bords, pneumatiques, bateau de ski, jet-ski etc...)
LE PERMIS INTERNATIONAL POUR LA MER.
En Belgique, il n’existe pas de permis mer, le belge qui se rend à l’étranger et veut piloter un bateau dont il n’est pas le propriétaire mentionné sur la lettre de pavillon, devra posséder un permis tel que requis par la réglementation du pays visité.
Il existe néanmoins en Belgique deux brevets officiels (mais pas obligatoires !) pour la navigation de plaisance en mer: Le brevet de " yachtman " pour la navigation côtière, et le brevet de " navigateur de yacht " pour la navigation au long cours.
Par contre, la France impose au minimum un "permis mer côtier" pour piloter un bateau à moteur de plus de 50cv battant pavillon français et dans la limite de 5 milles nautiques d'un abri. Pensez-y si vous louez en France ...!
LA LETTRE DE PAVILLON.
La lettre de pavillon est un document attestant que le bateau est bien belge et qu’il peut de ce fait arborer le pavillon belge à l’étranger. C’est la seule façon d’échapper à la législation spécifique du pays visité (ce n’est pas une immunité au non respect des règlements).
Ainsi par exemple, la personne propriétaire du bateau pourra le piloter en mer en France sans devoir disposer d’un permis côtier Français et le bateau continuera de devoir répondre aux exigences techniques imposées dans son pays d’origine.
 
immatriculation  
Auteur Message
matheysinus
1ère Classe



Inscrit le: 01 Oct 2006
Messages: 14
Localisation: Haute Marne
Posté le: Vendredi 03 Novembre 2006 12:37
Sujet du message: immatriculation

et oui en France un bateau "commence" à 5 m, en Belgique à 15 m
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adore naviguer sur la petite Saône qui est tout prés de chez moi
 
 
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